Statuts du PFB

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Photo-club Francophone de Berne

STATUTS

I.FONDATION ET BUT

II.SOCIETARIAT

III. ORGANISATION ET ADMINISTRATION

Assemblée générale

Comité

Vérificateurs des comptes

IV.DISSOLUTION

 

I. FONDATION ET BUT

art.1
Fondation à Berne du Photo-club francophone de Berne, le 25 septembre 2014. Le photo-club existe au sens d’association selon l’ art.60 du code civile suisse.

art.2
Le but est de réunir les personnes intéressées par la photographie
sur les plans artistique, technique ou pratique.

II. SOCIETARIAT

art.3
Est membre la personne qui en fait la demande par écrit et par le versement de la
cotisation annuelle. La personne peut adhérer comme membre actif ou passif.
III. ORGANISATION ET ADMINISTRATION

Les organes du photo-club francophone de Berne (PFB) sont:

a. le Comité
b. l’Assemblée générale (AG) qui se réuni une fois par année et est composée de ses membre et du comité.
c. c3. I. FONDATION ET BUT

art.1
Fondation à Berne du Photo-club francophone de Berne, le 25 septembre 2014. Le photo-club existe au sens d’association selon l’ art.60 du code civile suisse.

art.2
Le but est de réunir les personnes intéressées par la photographie
sur les plans artistique, technique ou pratique.

II. SOCIETARIAT

art.3
Est membre la personne qui en fait la demande par écrit et par le versement de la
cotisation annuelle. La personne peut adhérer comme membre actif ou passif.
III. ORGANISATION ET ADMINISTRATION

Les organes du photo-club francophone de Berne (PFB) sont:

a. le Comité
b. l’Assemblée générale (AG) qui se réuni une fois par année et est composée de ses membre et du comité.
c. les vérificateurs des comptes

Assemblée générale
art.6
L’AG décide de l’activité du Club. Elle siège une fois l’an sur convocation du comité.

art.7
L’AG traite les affaires suivantes:

a. Approbation:

1.) du procès verbal de la dernière AG
2.) du rapport annuel du président, du caissier et des vérificateurs des comptes.
3.) du budget annuel

b. Elections:

1.) des membres du comité
2.) des vérificateurs des comptes

c. Adoption de la cotisation annuelle pour l’exercice suivant.

d. Délibération sur les propositions présentées par les membres ou par le comité.

art.8

Une AG extraordinaire peut-être convoquée à la demande des membres ou si la majorité
du comité le demande. Le comité désigne le lieu et la date.

le Comité

art.9

Le comité se compose de 3 à 7 membres (président, vice-président et caissier, secrétaire- Webmaster) élus pour une année et rééligibles.
Le comité répartit les charges entre ses membres.

art.10

Le comité exécute les décisions de l’AG et gère les affaires courantes du club. Il se réunit
aussi souvent que nécessaire et prend ses décisions à la majorité simple.

art.11

Lors de vacance suite à la démission ou au décès d’un de ses membre, le comité
désigne un suppléant pour l’exercice en cours.

Vérificateurs des comptes

art.12
Les comptes du club sont contrôlés chaque année par deux vérificateurs
(suppléant) nommés chaque année par l’AG.

IV. DISSOLUTION

art.13
La dissolution du club, la modification des statuts ne peuvent être décidées qu’en AG et à la majorité des 2/3 des présents.

art.14
Les présents statuts entrent en vigueur après approbation par l’Assemblée générale du 25 septembre 2014.
Assemblée générale
art.6
L’AG décide de l’activité du Club. Elle siège une fois l’an sur convocation du comité.

art.7
L’AG traite les affaires suivantes:

a. Approbation:

1.) du procès verbal de la dernière AG
2.) du rapport annuel du président, du caissier et des vérificateurs des comptes.
3.) du budget annuel

b. Elections:

1.) des membres du comité
2.) des vérificateurs des comptes

c. Adoption de la cotisation annuelle pour l’exercice suivant.

d. Délibération sur les propositions présentées par les membres ou par le comité.

art.8

Une AG extraordinaire peut-être convoquée à la demande des membres ou si la majorité
du comité le demande. Le comité désigne le lieu et la date.

le Comité

art.9

Le comité se compose de 3 à 7 membres (président, vice-président et caissier, secrétaire- Webmaster) élus pour une année et rééligibles.
Le comité répartit les charges entre ses membres.

art.10

Le comité exécute les décisions de l’AG et gère les affaires courantes du club. Il se réunit
aussi souvent que nécessaire et prend ses décisions à la majorité simple.

art.11

Lors de vacance suite à la démission ou au décès d’un de ses membre, le comité
désigne un suppléant pour l’exercice en cours.

Vérificateurs des comptes

art.12
Les comptes du club sont contrôlés chaque année par deux vérificateurs
(suppléant) nommés chaque année par l’AG.

IV. DISSOLUTION

art.13
La dissolution du club, la modification des statuts ne peuvent être décidées qu’en AG et à la majorité des 2/3 des présents.

art.14
Les présents statuts entrent en vigueur après approbation par l’Assemblée générale du 25 septembre 2014.

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